Politique vie privée

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site www.ms-elagage-nancy.fr est édité par :

MS Élagage

Adresse : (Adresse physique de l’entreprise à ajouter)

Email : entreprisemselagage@gmail.com

Téléphone : 07 66 10 89 13

Numéro SIRET : (À ajouter)

Responsable de publication : Nom du responsable légal (À ajouter)

2. Hébergement du Site

Le site www.ms-elagage-nancy.fr est hébergé par :

Odoo S.A.

Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique

Téléphone : +32 81 81 37 00

Site web : https://www.odoo.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www.ms-elagage-nancy.fr incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, et icônes, est la propriété exclusive de MS Élagage ou de tiers ayant autorisé MS Élagage à les utiliser. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MS Élagage.

4. Protection des Données Personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par toute autre méthode sont destinées exclusivement à MS Élagage dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter MS Élagage à l'adresse suivante : entreprisemselagage@gmail.com.

5. Responsabilité

MS Élagage met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, de l'indisponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

6. Liens Hypertextes

Le site www.ms-elagage-nancy.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, MS Élagage n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu pour responsable des informations, produits ou services qu’ils proposent.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.